Mentions légales

1. Informations générales 

Le site japandco.com est administré par l’association JAP AND CO immatriculée sous le SIREN 790828461, 
N°SIRET :  immatriculée sous le SIREN 790828461
N° TVA intracommunautaire : FR31790828461
N° RNA:  W562001315
Activité: Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (9499Z)
Siège social : 18 rue des moulins, 56300 Pontivy
Responsable de la publication : Scelo Gaelle, présidente de l’association
Contact : Envoyer un message

2. Hébergement du site

Ce site est hébergé par OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

3. Création – Développement du site

Conception, réalisation et développement par l’Agence web Breizh tandem à Pontivy et Quimper.
Breizh tandem immatriculée au RCS de Lorient sous le numéro 903 297 257
Forme juridique : Société par actions simplifiées
Capital social : 5 000.00 €
Siège social : 41 rue Jacqueline de Romilly, 56300 Pontivy
TVA intracommunautaire : FR 67903297257
Siret : 90329725700029
APE : 7021Z

4. Crédits photos et vidéos

Jap and Co
Photographes partenaires des différentes saisons
Fournies par les personnes concernées
Banque d’images libres de droit : Freepick

5. Contact

Pour nous contacter, vous pouvez le faire via ce formulaire.

6. Règlement et conditions d’utilisation

L’utilisation du site internet est régie par les mentions légales, dont les conditions générales. L’utilisateur déclare avoir pris connaissance et avoir accepté expressément et de manière inconditionnelle les mentions légales en vigueur au jour de l’accès au site internet.

L’utilisateur s’interdit dans le cadre de l’utilisation du site internet de se livrer à des actes, de quelque nature que ce soit, qui seraient contraires à la loi française ou qui porteraient atteinte à l’ordre public ou aux droits d’un tiers. Tout litige sera de la compétence exclusive des tribunaux français et notamment traités dans les tribunaux les plus proches, en distance kilométrique à parcourir en automobile.

7. Contrefaçon

Toute reproduction, utilisation ou représentation du site, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

8. Responsabilité

Nous n’avons aucune obligation de moyens ni de résultats pour toutes les étapes et fonctionnalités du site. Notre responsabilité ne saurait être engagée pour tout inconvénient ou dommage inhérent à l’utilisation du réseau internet, notamment une rupture du service, de bug, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatique, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.